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Marques déposées par monsieur Antoine FRANCO
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SPIRULINE BOURBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRULINE BOURBON
M. Antoine FRANCO

Numéro de dépôt :
3943192
Date de dépôt :
01/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/09/2022
SPIRULINE BOURBON de Antoine FRANCO

Présentation de la marque SPIRULINE BOURBON

Déposée le 1 septembre 2012 par monsieur Antoine FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRULINE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Antoine FRANCO domicilié(e) chemin des Combavas, 234 Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FRANCO domicilié(e) chemin des Combavas, 234 Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

La marque SPIRULINE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE BOURBON est expirée depuis le 1 septembre 2022.

Antoine FRANCO a également déposé les autres marques suivantes : Kombucha Bourbon , MASCAREIGNES FERRIES , Spirumiel , SPIRUSODA , spiringa


M. Antoine FRANCO - chemin des Combavas, 234 Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


M. Antoine FRANCO - chemin des Combavas, 234 Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Fruits et légumes frais ; plantes.